Slide 1 : 1 IFRS
Wail Aaminou Casablanca, le 3 Octobre 2009
Contexte de cette présentation : Contexte de cette présentation Contexte
Choix du thème 2
C’est quoi ? : C’est quoi ? IFRS : International Financial Reporting Standards
Jusqu’en 2001 normes IAS pour International Accounting Standards
Règles comptables qui visent à faire converger les normes comptables internationales vers un modèle unique pour favoriser les comparaisons économiques entre entreprises au niveau mondial 3
Pourquoi avons-nous besoin de normes comptables ? : Pourquoi avons-nous besoin de normes comptables ? Cash ?
Reconnaissance des produits (revenus) et des charges
Utilisateurs
investisseurs actuels et potentiels
membres du personnel
Prêteurs
fournisseurs et autres créditeurs, clients
Etat et organismes publics…. 4
Exemple : Reconnaissance produit (Vente d’une bien) : Exemple : Reconnaissance produit (Vente d’une bien) Les produits des activités ordinaires provenant de la vente de biens sont comptabilisés si et seulement si :
Les principaux risques et avantages liés à la possession du bien sont effectivement transférés à l’acheteur,
l’entreprise n’a plus le contrôle de l’actif et ne participe plus à sa gestion,
Le revenu est mesurable de manière fiable,
L’encaissement est probable,
Le coût d’achat ou de production du bien vendu est mesurable.
Si les charges à encourir postérieurement à la livraison (garantie, SAV, droit de retour…) du produit ne peuvent être évaluées de manière fiable, le produit de la vente est différé jusqu’à la constatation effective des charges restant à encourir
PS : Subjectivité / comparabilité des référentiels 5
Slide 6 : 6 lASB : structure implantée à Londres et dont les membres sont nommés par un conseil d'administration situé aux États-Unis, dans l'état du Delaware
Jalon clés : Jalon clés 1973 : Etablissement de l’IASC
2002 : Union européenne, sociétés cotées à partir de 2005
2002 : Convergence des IFRS et des PCGR des États-Unis : L’Accord de Norwalk
> 2007 : Organisation financières et sociétés chinoises levant des fonds sur le marché international, obligées d’adopter IFRS
PS : IFRS est autorisé ou requis dans plus de 100 pays (voir fichier) 7
Contexte d’application des normes : Contexte d’application des normes Mondialisation des marchés financiers
Volonté de l’Union européenne de créer un marché unique de capitaux
Rétablir la clarté des comptes des entreprises et la confiance des investisseurs sur les marchés boursiers
LTCM/Enron/Worldcom 8
Objectifs : Objectifs 9 Cas de Philips
Comment répondre aux objectifs ? : Comment répondre aux objectifs ? Prééminence de l'économique sur le juridique : les comptes doivent donner une image fidèle de l'entreprise et de son patrimoine
Enron
Pourquoi ne pas être 100% économique ?
Importance relative : une information ne doit figurer dans l'annexe que si elle peut influer sur les choix futurs des utilisateurs 10
Qui applique les normes en général ? : Qui applique les normes en général ? Sociétés cotées en bourse
Pourquoi ?
Filiales de ces grands comptes côtés en bourse
PME, sous la pression des échanges avec les banques ou avec les clients importants qui sont des donneurs d'ordres
Normes light 11
Composantes des états financiers : Composantes des états financiers 12
La juste valeur : La juste valeur Au Maroc, primauté du principe du coût historique
Ce principe ne reflète pas la réalité économique, notamment en période d'inflation
La juste valeur dans les normes IFRS
La juste valeur concerne de nombreux postes du bilan
La juste valeur est LE moyen de valoriser les actifs et passifs acquis 13
La juste valeur : La juste valeur 14 PS : Couts + Crise financière
Exemple de points de divergence au niveau mondial : Exemple de points de divergence au niveau mondial Immobilisations
Corporelles
Incorporelles
Contrat de location (leasing)
Engagements hors bilan
Avantage pour le personnel
Engagements vis-à-vis de tiers
Techniques de consolidation 15
Que comprennent les états financiers ? : Que comprennent les états financiers ? 16
Impact de l’application des normes : Impact de l’application des normes Au niveau de l’entreprise
Organisation comptable
Communication financière
Systèmes d’information
Réévaluation des états financiers
Au niveau pays
Efficience du marché financier
Attractivité pour les investisseurs locaux et étrangers
Volatilité 17
Normes IFRS au Maroc : Normes IFRS au Maroc Depuis 2004, plusieurs sociétés cotées à la Bourse de Casablanca ont adopté les normes IFRS :
Maroc Telecom
Holcim Maroc
Ona et Attjiariwafa bank
Depuis 2007, Normes obligatoires pour les banques
Groupes côtés au premier compartiment de la bourse de Casablanca 18
Différence : Normes marocaines et IFRS : Différence : Normes marocaines et IFRS Différence de forme
Présentation des états financiers
Exemples
Différence de fonds (Prééminence de l’économique sur le juridique)
Leasing d’une machine pour la chaine de production
Actifs immobiliers et financiers
Engagements sociaux futurs d’une entreprise 19
Différence : Normes marocaines et IFRS : Différence : Normes marocaines et IFRS Leasing d’une machine pour la chaine de production
Normes marocaines : Une machine acquise en leasing ne figure nulle part dans l’actif d’une société, même si celle-ci l’utilise dans sa production, même si elle la conserve pendant plusieurs années et pourrait la garder à la fin, et ce, pour l’unique raison que, sur le plan juridique, la machine n’est pas sa propriété mais celle de la société de leasing
IFRS : cette machine sera intégrée dans les immobilisations corporelles de la société et sa contrepartie dans les dettes à long terme. 20
Différence : Normes marocaines et IFRS : Différence : Normes marocaines et IFRS Actifs immobiliers et financiers
Normes marocaines (Principe de prudence ) :
Actifs à comptabiliser à leur coût historique
Décalage important entre les comptes d’une société et sa réalité économique
IFRS : Juste valeur 21
Différence : Normes marocaines et IFRS : Différence : Normes marocaines et IFRS Engagements sociaux futurs d’une entreprise
Normes marocaines : Non pris en compte
IFRS : Comptabilisés et calculés en utilisant des méthodes statistiques bien déterminées 22
Le futur des normes : Le futur des normes Forte convergence avec US-GAAP
2007 /2008 : SEC autorise les sociétés cotées aux US de choisir entre les deux normes
Elimination de l’US-GAAP?
Elargissement aux sociétés non cotées
Au Maroc, généralisation à l’ensemble des sociétés cotées 23
Pour aller plus loin : Pour aller plus loin Documents sur le partage
Internet
Planification d’autres présentation 24
Feedback : Feedback 25